CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

 

Objet

Les conditions générales de vente (C.G.V.) décrites ci-après détaillent les droits et obligations de RSB Training, représentée par Raphaël SERRAPICA, et de son client ci-après défini par « le sportif » dans le cadre de la vente des prestations de services proposées par RSB Training. Toute prestation accomplie par RSB Training implique donc l'adhésion sans réserve du sportif aux présentes conditions générales de vente.

 

Prestations

RSB Training propose différentes formules définies sur le site https://www.rsb-training.fr. Les prestations fournies par RSB Training au sportif sont celles en vigueur le jour de la souscription à l’abonnement.

 

Engagement et Abonnement

Le sportif contracte auprès de RSB Training un abonnement mensuel renouvelable automatiquement.

La durée minimale d’engagement est de 3 mois.

L’abonnement mensuel débute le jour de souscription à une formule et arrive à son terme la veille de la date anniversaire du mois suivant (exemple : un abonnement débuté le 03-03 arrive à terme le 02-04).

 

Résiliation

Le sportif peut mettre fin à l’abonnement à l’issue de la période minimale d’engagement sur demande écrite, formulée par voie postale ou électronique (email à : contact@rsb-training.fr).

RSB Training se réserve le droit de résilier tout abonnement d’un sportif dont l’attitude ou le comportement présenterait un risque ou une atteinte aux valeurs et au bon fonctionnement de RSB Training. De manière non exhaustive, ces atteintes incluent : comportement agressif, antisportif, tricherie, non-respect des règles antidopage.

Lors de la résiliation tout mois d’abonnement débuté est dû.

 

Suspension

Le sportif peut suspendre son abonnement pour une durée maximale de 1 mois par an, sur demande écrite, formulée par voie électronique (email à : contact@rsb-training.fr).

En cas de blessure et sur présentation d’un certificat médical d’inaptitude, le sportif peut suspendre son abonnement à compter de la présentation du certificat et pour toute la durée d’inaptitude précisée par ce dernier.

Toute suspension au cours de la période d’engagement prolonge d’autant la durée de cette dernière.

La suspension de l’abonnement n’entraine aucun remboursement mais un report du terme de l’abonnement du nombre de jours de la suspension.

 

Prix

Le prix de la prestation est celui en vigueur le jour de la souscription à un abonnement et acceptation des C.G.V.

Il est libellé en euros et calculés hors taxes. RSB Training n’est pas assujettie à la TVA.

RSB Training s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment, toutefois il s’engage à facturer les prestations aux prix indiqués lors de la souscription à l’abonnement.

 

Paiement

Le paiement de l’abonnement est dû avant le 10 du mois. Il s’effectue par virement ou tout autre moyen de paiement.

En cas de retard de paiement, RSB Training se réserve le droit de résilier l’abonnement.

 

Droits à l’image

Le sportif autorise RSB Training et ses partenaires à utiliser les photos et vidéos disponibles sur ses réseaux sociaux et les photos et vidéos réalisées à l’entrainement ou en compétition à des fins commerciales et de communications.

 

Réseaux sociaux

Le sportif autorise RSB Training à le suivre sur les réseaux sociaux et à partager le contenu qu’il publie.

Le sportif s’engage à fournir des photos et vidéos d’entrainement et de compétitions à RSB Training.

Le sportif veillera à identifier @rsb_training et à utiliser #rsbtraining sur ses publications sportives.

 

Données et confidentialité

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978 (Loi N°78-17) les données personnelles du sportif ne sont pas transmises à des tiers et sont utilisées par RSB Training uniquement pour son fonctionnement et sa communication. Le sportif dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition. 

 

Propriété intellectuelle

RSB Training est propriétaire des droits de propriétés intellectuelles et détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments transmis au sportif et disponibles sur le site internet (https://www.rsb-training.fr).

Toute exploitation non autorisée, reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments ci-dessus cités est interdite et pourra être poursuivie conformément aux articles L.335 du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Pratique sportive et sécurité

Les prestations proposées par RSB Training sont à destination de sportifs pratiquant des activités physiques de manière autonome sous leur propre responsabilité.

RSB Training conseille à ses clients de prendre toutes les mesures nécessaires afin de pratiquer leurs activités sportives dans des conditions optimales de sécurité.

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Diplôme DEJEPS Perfectionnement Sportif Mention Triathlon n°DE013150407

Licence STAPS Ergonomie du Sport et Performance Motrice n° : UAM 10971711

BEESAN n° 013120182

SIRET : 833 153 943 00018 

"Améliorer la qualité de son entraînement pour s'améliorer soi-même."

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Diplôme DEJEPS Perfectionnement Sportif Mention Triathlon

Licence STAPS Ergonomie du Sport et Performance Motrice

BEESAN